Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PULL over and over
B AND B, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3007064
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010
PETIT PULL over and over de B AND B

Présentation de la marque PETIT PULL over and over

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PULL over and over » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B AND B domicilié(e) 13, rue du Devau, 49300 CHOLET, R.C.S B ANGERS 391 540 705 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 540 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B AND B SARL - France.

La marque PETIT PULL over and over a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PULL over and over est expirée depuis le 31 janvier 2010.

B AND B a également déposé les autres marques suivantes : BURGER & BAGELS GOOD FOOD RESTAURANT , TOTO , ATTENTION : A N'UTILISER QU'AVEC EMOTION , TOTO GUERIN , POUR RIRE ET GRANDIR , TROTINETTE , S'K SURFING KIDS , "SPOUTNIK" - "SPUTNIK" , COMPOSITION 100 % CHARME 200 % AMOUR 300 % PASSION SOIT 600 % OUEST MESSAGER , SURFING KIDS


B AND B, société à responsabilité limitée - 13, rue du Devau, 49300 CHOLET, R.C.S B ANGERS 391 540 705 - France - SIREN 391540705


B AND B SARL - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321088 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décoration pour arbres de Noël. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux, stylos, crayons, rubans adhésifs pour la papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].